Mentions légales

1. Éditeur du site

Le présent site est édité par :

Dénomination

Les Amis d’Onésime

Forme juridique

Association déclarée (loi du 1er juillet 1901)

Siège social

1 place du Général Leclerc, 76400 Fécamp, France (Mairie de Fécamp)

SIREN

924 097 066

SIRET (siège)

924 097 066 00014

N° RNA

À compléter — numéro RNA figurant sur le récépissé de déclaration en préfecture

Date de déclaration

4 juillet 2023

Adresse électronique

lesamisdonesime@gmail.com

Directeur·rice de la publication

À compléter — nom du·de la président·e de l’association

2. Hébergement

Le site est hébergé par :

Hébergeur

À compléter — raison sociale de l’hébergeur

Adresse

À compléter — adresse postale de l’hébergeur

Téléphone

À compléter — numéro de téléphone de l’hébergeur

3. Propriété intellectuelle

L’ensemble des contenus présents sur ce site (textes, mise en page, photographies, éléments graphiques) est protégé par le droit d’auteur. Sauf mention contraire, ils demeurent la propriété de l’association Les Amis d’Onésime ou de leurs auteurs respectifs.

Toute reproduction, représentation, modification ou diffusion, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable, est interdite et susceptible de constituer une contrefaçon au sens des articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

4. Crédits photographiques

Les photographies du canot Onésime Frébourg proviennent de l’association Les Amis d’Onésime et de la page officielle du projet sur la Fondation du patrimoine. Elles sont utilisées avec l’accord de l’association et ne peuvent être réutilisées sans autorisation.

5. Données personnelles

Ce site est un site vitrine. Il ne collecte aucune donnée personnelle : il ne comporte ni formulaire, ni compte utilisateur, ni système de paiement, ni mesure d’audience.

La seule interaction possible est l’envoi volontaire d’un courriel à l’adresse lesamisdonesime@gmail.com. Les informations que vous transmettez alors ne sont utilisées que pour répondre à votre message et ne sont ni cédées ni revendues.

Conformément au Règlement général sur la protection des données (RGPD) et à la loi « Informatique et Libertés », vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, d’effacement, d’opposition et de limitation des traitements vous concernant. Ces droits s’exercent par courriel à l’adresse ci-dessus.

Les dons s’effectuant sur la plateforme de la Fondation du patrimoine, les données que vous y saisissez sont traitées par la Fondation, selon sa propre politique de confidentialité.

6. Cookies et traceurs

Ce site n’utilise aucun cookie ni aucun traceur (pas de mesure d’audience, pas de réseau publicitaire, pas de bouton social traçant). Aucune bannière de consentement n’est donc nécessaire.

7. Liens externes

Ce site propose des liens vers des sites tiers, notamment la Fondation du patrimoine et les pages Facebook et Instagram de l’association. L’association n’exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu.

8. Dons

Aucun paiement n’est traité sur ce site. Tous les boutons de don renvoient vers la collecte officielle de la Fondation du patrimoine, qui assure le traitement sécurisé des paiements et l’émission des reçus fiscaux correspondants.

Pour les particuliers éligibles, le don peut ouvrir droit à une réduction d’impôt sur le revenu de 66 %, dans les conditions prévues par la réglementation en vigueur et selon votre situation fiscale.

9. Droit applicable

Le présent site et ses mentions légales sont soumis au droit français. Pour toute question, vous pouvez écrire à lesamisdonesime@gmail.com.